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Marques déposées par Commune d'AngersTODO
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LES ACCROCHE-COEURS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES ACCROCHE-COEURS
Commune d'Angers, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
4245848
Date de dépôt :
18/01/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
18/01/2026
LES ACCROCHE-COEURS de Commune d\'Angers

Présentation de la marque LES ACCROCHE-COEURS

Déposée le 18 janvier 2016 par Commune d'AngersTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LES ACCROCHE-COEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-08 du 26 février 2016.

Le déposant est Commune d'AngersTODO domicilié(e) Ville d'Angers, BP 80011 - 49020 - ANGERS Cedex 02 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mairie d'Angers, Service DCPC domicilié(e) Cellule Spectacle, BP 80011 - 49020 - ANGERS cedex 2 - France.

La marque LES ACCROCHE-COEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4245848.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ACCROCHE-COEURS arrivera à expiration en date du 18 janvier 2026.

Commune d'Angers a également déposé les autres marques suivantes : team ANGERS SPORT , EDGAR , îles urbaines , MAIRIE 5 SUR 5 , Triptyque salon d'Angers , MAISON DES FAMILLES LA PARENTOSPHERE , A Angers , SIVAL , ICI C'EST ANGERS , A Angers


Commune d'Angers, Collectivité territoriale - Ville d'Angers, BP 80011 - 49020 - ANGERS Cedex 02 - France


Mairie d'Angers, Service DCPC - Cellule Spectacle, BP 80011 - 49020 - ANGERS cedex 2 - France


Publication - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Enregistrement avec modification - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39

Plantes, fleurs, notamment roses et hortensias, fleurs séchées, plants, graines à planter, semences à planter, raisins frais, rosiers.

Présentation au public d'oeuvres d'arts plastiques ou de littérature à but culturel ou éducatif, organisation de manifestations à caractère culturel telles notamment que festivals, congrès, conférences, concours, défilés.